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Révision en date du 9 octobre 2025
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« Site » désigne l’ensemble des pages web, services, contenus et fonctionnalités accessibles via arionvexora.com.
« Utilisateur » désigne toute personne consultant ou interagissant avec le site, que ce soit pour y naviguer ou utiliser ses services.
« Services » désigne l’ensemble des fonctionnalités, contenus, outils numériques et espaces interactifs proposés sur arionvexora.com.
« Données » correspond aux informations personnelles ou techniques collectées auprès de l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site.
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Règlement en ligne des litiges (ODR)
L’ODR offre une procédure électronique pour les différends concernant les services numériques. Pour plus d’informations, consultez la section dédiée.
Accéder à la plateforme ODRDivisibilité
Si une disposition est jugée invalide, cela n’affecte pas la validité des autres dispositions des présentes conditions.
Intégralité de l’accord
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Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises à la loi canadienne. Tout litige relèvera des tribunaux compétents.
Résiliation
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Modifications
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Date d’entrée en vigueur: Valable à partir du 9 octobre 2025
Version: 1.2